Les présentes conditions générales s'appliquent entre :

La société Alexandre Turpault SAS au capital de 1 200 000 euros dont le siège social est situé 660, rue de l'Epinette, NIEPPE (59850), inscrite au Registre du Commerce et des sociétés d'Hazebrouck sous le numéro 055.200.323. Ci-après dénommée " Alexandre Turpault "

Et

Toute personne physique visitant ou/et effectuant un achat via le site Internet www.alexandreturpault.com.Ci-après dénommée "internaute"

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre alexandreturpault.com et l'internaute, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

La commande implique l'adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur www.alexandreturpault.com à la date de passation de la commande de l'internaute.

L'internaute déclare :
-avoir la capacité de conclure le présent contrat c'est-à-dire d'avoir la majorité légale et de ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Les produits proposés à la vente par Alexandre Turpault.com sont ceux figurant sur le site www.alexandreturpault.com au jour de la consultation du site par l'internaute.

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions venaient à se produire dans cette présentation, la responsabilité de Alexandre Turpault ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n'ont qu'une valeur indicative et n'entrent pas dans le champ contractuel.

Les prix sont présentés en euro (€) TTC Toutes Taxes Comprises incluant la TVA et hors frais de livraison qui restent à la charge de l'internaute sauf mention ou conditions particulières.

Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l'internaute en soit préalablement informé.

Alexandre Turpault se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.

L'internaute déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation de ces conditions générales de vente.

Afin de permettre à l'internaute de revenir sur sa commande avant de la valider définitivement, Alexandre Turpault a créé des écrans de validation et d'acceptation. La commande ne sera définitivement enregistrée qu'à la dernière validation de l'écran de paiement de la commande (par carte bancaire ou chèque). A compter du dernier clic d'acceptation, la commande est considérée comme irrévocable. Il est prévu, à compter de l'enregistrement de la commande, l'envoi d'un e-mail à l'internaute. Cet e mail confirme que la commande du client a été prise en compte par Alexandre Turpault et que le produit est disponible.

Le paiement s'effectue soit en ligne par carte bancaire, soit par chèque. La facture du produit sera insérée dans le colis contenant le produit commandé. Pour les commandes " cadeau ", la facture sera envoyée directement à l'acheteur.

Paiement en ligne par carte bancaire :
Les cartes acceptées sont la carte bleue Visa et Mastercard.
Le compte n'est débité que du montant des produits commandés et effectivement expédiés.

Paiement par chèque :
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France. Le chèque, libellé à l'ordre de Alexandre Turpault doit parvenir dans les 10 jours ouvrés suivant la validation de la commande à l'adresse suivante :

Alexandre Turpault SAS
Service Ventes Internet
660, rue de l'Epinette
59850 NIEPPE

La commande n'est débloquée qu'à l'encaissement du chèque.

Les informations en rapport avec la commande font l'objet d'un traitement automatisé. Tout paiement par carte bancaire est effectué sur un site sécurisé garanti par le Groupe CIC.

Alexandre Turpault aura toute liberté de vérifier les données personnelles fournies par le client et d'adopter les mesures jugées nécessaires (demande de justificatifs ou annulation de la commande) pour que la personne dont le compte bancaire est débité soit bien celle qui a passé la commande afin d'éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, l'internaute dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble des données personnelles en écrivant et en justifiant de son identité à Fia-Net - Service Informatique et libertés, 22 rue Drouot 75009 Paris.

Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site www.alexandreturpault.com utilise le service de paiement sécurisé du Groupe CIC ; ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d'expiration ainsi que le cryptogramme) sont directement transmises cryptées sur le serveur SIPS sans transiter sur les supports physiques du serveur Alexandre Turpault.

Après la validation de la commande, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé du Groupe CIC. Celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.

Pour le règlement par carte Visa et MasterCard, Alexandre Turpault accepte uniquement des transactions CES (Commerce Electronique Sécurisé) avec le protocole international 3DS Secure, reconnaissable par la méthode Verified by Visa et MasterCard Secure Code. Le Commerce Electronique Sécurisé est une initiative dont le principe de base est de garantir la sécurité dans les transactions sur Internet. En effectuant le paiement à travers la passerelle sécurisée, le système vérifiera automatiquement que la carte de crédit est activée pour le Commerce Electronique Sécurisé. Ensuite, il se connectera avec la banque émettrice de la carte et il lui demandera d'autoriser l'opération moyennant un code personnel d'authentification. L'opération ne sera effectuée que si la banque émettrice confirme le code d'authentification. Dans le cas contraire, la transaction sera refusée.

Livraison sous 5 jours ouvrés. Sauf cas de force majeure, les délais de livraison indiqués ne seront que dans la limite des stocks disponibles. La responsabilité d'Alexandre Turpault ne saurait être engagée en cas de retard de livraison, et ce pour quelque cause que ce soit, par conséquent aucune demande d'indemnisation ne pourra être réclamée par l'internaute à Alexandre Turpault.

Alexandre Turpault se réserve le choix du transporteur et garantit le bon acheminement des produits.

L'internaute est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré, et d'émettre le cas échéant toute réserve sur le bordereau de livraison du transporteur.

En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée une fois le chèque encaissé.

Synthèse sur la gestion des frais de port pour internet
	France	Pays Union Européenne	Pays hors Union Européenne
Mode de transport	Colissimo express suivi du colis avec numéro. Remise contre signature	UPS Suivi du colis avec numéro. Remise contre signature	UPS Suivi du colis avec numéro. Remise contre signature
Assurance	Remboursement à la valeur réelle du colis	Pas d'assurance	Pas d'assurance
Calcul du port	Coût en fonction du poids et de la valeur	Coût en fonction de la zone du pays et du poids	Coût en fonction de la zone du pays, du poids et des droits de douane
Franco	Fixé à 80€	Pas de franco	Pas de franco
Geste commercial sur le transport	Pas de remise	Pas de remise	Pas de remise
Parrainage	Dans le cadre du parrainage nous offrons les frais de transport sur la commande du parrain si et seulement si le filleul a commandé	Dans le cadre du parrainage nous offrons les frais de transport sur la commande du parrain si et seulement si le filleul a commandé	Pas de remise

Les informations, conseils d'utilisation, conseils pratiques concernant les produits fabriqués et distribués par Alexandre Turpault S.A.S., fournis sur le Site ou par e-mail en réponse à une question adressée par voie électronique par un Utilisateur, ont une valeur indicative.

Conditions nécessaires au retour :
A compter de la date de réception de sa commande, l'internaute dispose d'un délai de 10 jours ouvrés pour retourner un article. Passé ce délai, les produits livrés sont réputés conformes et acceptés par le client internaute, et Alexandre Turpault se réserve le droit de refuser l'échange, l'avoir ou le remboursement.
L'article retourné ne doit pas avoir été utilisé, être dans son emballage d'origine et, pour les retours par voie postale, accompagné d'une copie du bordereau de livraison et du motif du retour.

Retour par voie postale :
L'internaute a la possibilité de retourner un article à l'adresse suivante :
Alexandre Turpault SAS
Service Ventes Internet
660, rue de l'Epinette
59850 NIEPPE

Les frais de retour sont à la charge du client internaute.
Dans ce cas un e-mail sera envoyé à l'internaute pour l'informer du remboursement soit par chèque ou par carte bancaire, selon le mode de paiement choisi lors de la commande.
Suivant le choix de l’internaute, l’article pourra par ailleurs faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement.

Informations nominatives :
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures.
Ces informations sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu'Alexandre Turpault.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site www.alexandreturpault.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer son droit, l'Internaute devra envoyer un email au service client d'Alexandre Turpault à l'adresse suivante : serviceclient @alexandreturpault.com ou un courrier à l'adresse suivante : Alexandre Turpault - Service Ventes Internet - 660, rue de l'Epinette -59850 NIEPPE.

Tous les éléments du site Alexandre Turpault qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de la société Alexandre Turpault.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site Alexandre Turpault doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société Alexandre Turpault . Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche tout lien hypertexte renvoyant au site Alexandre Turpault et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toutes autres techniques de lien profond est en tout état de cause formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Alexandre Turpault.

La société Alexandre Turpault n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité d'Alexandre Turpault ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet , notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Par ailleurs, Alexandre Turpault dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris sans que cette liste soit exhaustive, grève interne ou externe, incendie, catastrophe, panne interne ou externe, et d'une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Alexandre Turpault.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective.
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, l'internaute et Alexandre Turpault s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.